Creative Commons (CC)
| Durée : | 7 heures - 1 jour(s) |
| Domaine(s) : | E – Juridique |
| Niveau professionnel : | Spécialiste/confirmé |
| Modalités : | Présentiel |
| Type de stage : | Inter-entreprise |
Objectifs
Objectifs opérationnels : à l'issue de la formation vous serez capable de :
• Comprendre ce qu’on peut faire d’une œuvre (texte, image…) qui est sous « CC BY », ou sous « CC BY-SA », etc.
• Comprendre ce que signifient les licences CC prescrites en matière d’ouverture des publications scientifiques (open access)
• Savoir quelles précautions prendre quand on trouve en ligne une œuvre sous licence CC qui nous intéresse
• Savoir comment placer sous licence CC une œuvre (texte, image…) dont on est l’auteur/l’autrice
• Savoir si on a le droit de placer sous licence CC une œuvre (texte, image…) créée par quelqu’un d’autre
• Expliquer à vos collègues comment fonctionnent les licences Creative commons
Public concerné
Pré-requis
Programme
• Comment les licences Creative commons s’articulent au droit d’auteur
• Ce qu’on peut faire d’une œuvre, selon la licence Creative commons qui lui a été appliquée
• Les licences Creative commons prescrites en matière d’ouverture des publications scientifiques (open access)
• La version 4.0 des licences CC (depuis 2013) : quelle différence avec les versions précédentes
• Quelles mentions indiquer quand on utilise une œuvre qu’on a trouvée sous licence CC
• Pour ouvrir un contenu : comment choisir entre une licence CC, la mention « CC0 » et la mention « Domaine public »
• Cas pratiques de recherche de contenus sous licence Creative commons
• Cas pratiques consistant à placer une œuvre sous licence CC (quand on en est l’auteur, quand on le fait pour l’auteur)
• Cas pratiques quand on utilise un contenu sous licence CC : comment rédiger les crédits et la légende
Modalités
• Documents supports de formation projetés/partagés
• Exposés théoriques
• Etude de cas concrets
• QCM de fin de formation
• Mise à disposition en ligne de documents supports à la suite de la formation
Formateurs
Anne-Laure STERIN
Formatrice depuis près de vingt ans, juriste spécialisée en droit d'auteur, conseille et réalise des audits sur la conformité juridique de pratiques documentaires.
Chargée de cours à l'Enssib et à l'Université Paris 1 - Panthéon Sorbonne.
Membre du groupe de travail Éthique et droit de la recherche en SHS initié par les Maisons des sciences de l'homme. Contributrice au carnet de recherche Éthique et droit depuis 2011. Membre de la Commission Droit de l'information à l’ADBS (Assoc. des profls. de l'info-doc), de 2006 à 2012.
Expertise : Droit d’auteur ; droit des données personnelles ; droit de l’information
A notamment publié :
Le Guide pratique du droit d’auteur, Maxima, 2011, 2e éd.
Contrib. à l'ouvrage collectif Quels droits pour copier aujourd'hui, dir. M. Battisti, ADBS, 2012."Diffuser les données de la recherche dans le respect du droit et de l'éthique : comment faire lorsque l'on n'est pas juriste?", Contrib. à l'ouvrage collectif La diffusion numérique des données SHS : Guide des bonnes pratiques éthiques et juridiques, GINOUVÈS V.,GRAS I. (dir.), Presses universitaires de Provence, PUP digitale, 2018. Voir aussi le carnet Éthique et droit en SHS
« Exposer la littérature : questions de droit », Contrib. à l'ouvrage collectif Exposer la littérature, PAYEN E., BESSIERE J. (dir.), éditions Cercle de la librairie, 2015